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Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2615 du 19 juin 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2017-4501 du 21 décembre 2017 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-409 du 13 août 2004 abrogeant l'arrêté Ministériel n° 2004-274 du 24 mai 2004, plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-493 du 25 septembre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mariangela ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mariangela ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-494 du 25 septembre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-214 du 24 avril 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-593 du 15 novembre 2007 abrogeant l'arrêté ministériel
n° 2007-348 du 6 juillet 2007, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire
en position de disponibilité
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-243 du 28 avril 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait ... .
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté n° 2004-19 du 7 décembre 2004 plaçant, sur sa demande,
un Greffier en position de disponibilité.
° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services ... ° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un Greffier en position de disponibilité.
Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services judiciaires (Greffe du Tribunal de Première Instance), est placée sur sa demande en position de disponibilité pour une période de six ... Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services judiciaires (Greffe du Tribunal de Première Instance), est placée sur sa demande en position de disponibilité pour une période de six ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2764 du 28 juillet 2016 abrogeant l’arrêté municipal n°2016-0794 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-907 du 28 décembre 2017 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
personnelles, pour une durée d'une année, à compter du 1er février 2018\.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... personnelles, pour une durée d'une année, à compter du 1er février 2018\.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-29 du 8 mars 2000 abrogeant l'arrêté municipal n° 2000-1 du 4 janvier 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1980 du 16 juin 2011 abrogeant l’arrêté municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2823 du 2 septembre 2008 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-546 du 12février 2008, plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-055 du 20 juin 2003 plaçant une fonctionnaire
en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3929 du 27 septembre 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3097 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...